Informations légales du site

L'éditeur du site

Ce site BL Habitat est publié par un particulier qui agit à titre non professionnel. Il est accessible à l'adresse https://bl-habitat59.fr.

Un particulier dans cette situation peut ne pas se dévoiler, comme le dispose l'article 6, III, 2° de la loi du 21 juin 2004, à condition de s'être déclaré à l'hébergeur. L'identité de l'hébergeur est précisée plus bas, et toute demande se fait via le formulaire du site.

Qui met le site en ligne ?

L'hébergement est assuré par OVH SAS. Voici l'essentiel :

• Prestataire : OVH SAS
• Enseigne : OVHcloud
• Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Numéro : 1007
• Site : https://www.ovhcloud.com

Jusqu'où va la responsabilité ?

Les informations publiées valent indication. Elles n'emportent aucune garantie. L'éditeur les vérifie sans promettre le zéro erreur.

Une demande de devis est gratuite et sans engagement. Les tarifs dépendent des entreprises sollicitées, non de l'éditeur.

Peut-on réutiliser le contenu ?

Les éléments publiés appartiennent à l'éditeur. Le droit d'auteur les protège.

Aucune reprise sans accord écrit. Le manquement est une contrefaçon, punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Peut-on lier ce site ?

Ce site renvoie parfois vers des sites tiers. Ils échappent au contrôle de l'éditeur. Il n'en répond pas.

Un lien vers ce site ne demande aucun accord, dès lors que la réputation de l'éditeur n'en pâtit pas.

Quel droit s'applique ?

Le droit français s'applique. Les juridictions françaises tranchent.

Le recours à un médiateur de la consommation est ouvert, sans rien débourser, comme le prévoit le Code de la consommation.

Des traceurs sur ce site ?

Très peu de cookies sont déposés ici. Nul suivi commercial sans votre consentement.

Le refus se fait dans le navigateur. Le confort de navigation peut en pâtir.